Terme défini dans la directive 2001/18/CE du parlement européen et du conseil du 12 mars 2001 comme "un organisme, à l’exception des êtres humains, dont le matériel génétique a été modifié d’une manière qui ne s’effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle".
Un OGM est donc un organisme vivant, par exemple une plante, dans lequel on a transféré un gène d’intérêt prélevé dans une bactérie, une plante ou tout autre organisme. Ce nouveau gène lui confère un nouveau caractère, comme la tolérance à un herbicide ou la résistance à un agent pathogène dans le cas des plantes. Ce caractère se transmet comme un caractère génétique classique.
Règlement "Novel Foods" mai 1997
Règlement du 28 mai 1998
Règlement 49/2000 du 10/01/2000
Règlement 49/2000 du 10/01/2000... suite.
Règlement 1829/2003 - avril 2004
En l’état actuel des connaissances, le principal risque "alimentaire" imputable aux OGM est l’allergie.
Cas d’un soja transgénique à qui l’on a intégré un gène extrait de la noix du Brésil. Le but initial étant de permettre une meilleure synthèse en méthionine, facteur limitant du soja.
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